CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Mise à jour du 01/01/2024

PRÉAMBULE

Quand vous vous promenez sur notre site et/ou y achetez une pièce de joaillerie, vous déclarez expressément avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation du site (ci-après : les « Conditions » ou « CGV »).

Les Conditions Générales de Vente ne sont pas les informations les plus attrayantes à consulter, mais elles sont néanmoins essentielles. Elle font partie intégrantes et s’appliquent à tout contrat de vente à distance (ci-après ensemble : le « Contrat ») conclu via la boutique en ligne Suisse entre la société Opsi-jewels Sàrl (ci-après : « Nous », « Vendeur » ou « Opsi-jewels ») et un client privé (ci-après : « Vous » ou « Client »). Elles déterminent les droits et obligations de chacune des parties au Contrat et concernent tous les utilisateurs du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des vendeurs, des clients, des marchands et/ou des contributeurs de contenu. Les ventes conclues avec des professionnels ou par l’intermédiaire de tiers professionnels ne sont pas soumises aux présentes CGV.

Les présentes Conditions s’appliquent de façon exclusive entre (i) la société Opsi-jewels Sàrl, sis Case Postale 1311, 1230 Nyon 1, Suisse, au capital de CHF 20’000 et (ii) toute personne physique, agissant exclusivement à titre privé, visitant ou effectuant un achat via la boutique en ligne sur le site www.opsi-jewels.com (ci-après : le « Site »).

Toute personne peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le Site www.opsi-jewels.com. Les présentes Conditions pouvant faire l’objet de modifications et de mise à jour, les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la commande, sous réserve de la loi en vigueur. Les précédentes versions seront naturellement mises à votre disposition.

Veuillez lire attentivement les présentes CGV avant d’utiliser le Site et/ou de passer toute commande auprès d’Opsi dans la mesure où ce Contrat détermine les droits et obligations de chacune des parties. L’utilisation du Site et/ou la passation de toute commande vaut/valent connaissance et acceptation du Contrat. Veuillez noter qu’avant de commander des produits ou services, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions. Si Vous n’êtes pas d’accord avec l’une quelconque de ces dispositions et/ou que Vous n’acceptez pas les présentes Conditions, Vous ne serez pas en mesure de commander un quelconque produit ou service par le biais de notre boutique en ligne.

Si vous le souhaiter, vous avez naturellement la possibilité d’imprimer ou enregistrer une copie du Contrat pour Vos archives.

1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 COORDONNEES UTILES (SERVICE CLIENT)

Si Vous souhaitez contacter notre Service Client, nos coordonnées sont les suivantes :

Numéro de téléphone(du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 et le samedi de 14h00 à 17h00) : 
+41 (0) 78 683 03 70 (prix d’un appel local)
Email : hello@opsi-jewels.com

1.2 DOMAINE D’APPLICATION ET PARTENAIRES CONTRACTUELS

Les présentes Conditions s’appliquent entre :

La société Opsi-jewels- Sàrl, enregistrée sous le numéro CHE-320.168.880, dont le siège social se trouve Route de Saint-Cergue 34, 1270 Trélex, Suisse (ci-après : « Nous », « Vendeur » ou « Opsi-jewels ») ;

Toute personne physique majeure agissant exclusivement pour ses besoins et usages personnels, qui consulte le Site www.opsi-jewels.com et/ou effectue un achat via la boutique en ligne sur le Site www.opsi-jewels.com (ci-après : « Vous » ou « Client »).

L’achat sur la boutique en ligne à des fins commerciales est interdit. Il est notamment interdit de revendre professionnellement, de distribuer et de livrer de toute autre manière professionnelle, les marchandises commandées sur la boutique en ligne.

1.3 CONCLUSION DU CONTRAT

La boutique en ligne ne représente qu’une invitation au Client à donner une offre de conclure un Contrat d’achat pour la marchandise présentée.

Une commande ferme ne naît que lorsque le Client a saisi toutes les données nécessaires à l’exécution du Contrat, qu’il a confirmé avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions, qu’il a actionné le bouton « Valider ma commande (avec obligation de paiement) » puis procéder audit paiement. Avant de passer commande, le Client a la possibilité de saisir et de modifier les données de commande. La passation de commande est considérée comme une offre au vendeur pour la conclusion du Contrat.

Après avoir passé commande, le Client reçoit par e-mail un accusé de réception de la commande, de manière automatique, qui récapitule le contenu de la commande du Client. Cette confirmation de commande ne représente pas encore une acceptation de l’offre, mais documente seulement que Opsi-jewels a reçu la commande.

Opsi-jewels se réserve le droit d’accepter la commande. Le Vendeur n’a pas l’obligation de conclure un contrat en raison de la commande. Une commande peut être annulée ou refusée notamment lorsqu’il y a violation des présentes Conditions ou qu’il y a un soupçon d’une telle violation.

Le Contrat ne naît que par la déclaration expresse d’acceptation de l’offre par le Vendeur. L’acceptation de l’offre est notifiée (i) par l’envoi d’une confirmation de commande par e-mail à l’adresse e-mail indiquée, (ii) accompagnée d’une facture.

Ce qui précède trouve application même si le Client a déjà payé le prix d’achat en raison du mode de paiement choisi ou qu’il en a déjà ordonné le paiement. Dans ce cas, si le Contrat n’est pas conclu pour une raison quelconque, le Vendeur en informera le Client et remboursera le paiement anticipé. Si le Contrat est conclu, au moins pour une partie de la marchandise commandée, ceci est communiqué au client avec la déclaration d’acceptation, à savoir l’e-mail avec la facture et la confirmation de commande. Dans ce contexte, le remboursement a lieu pour l’ensemble des marchandises qui ne peuvent être livrées.

1.4 CHAMP D’APPLICATION DU CONTRAT

Votre utilisation du Site et/ou tout achat effectué auprès d’Opsi-jewels sont expressément et exclusivement régis par (i) les présentes Conditions et (ii) tous autres termes et conditions publiés ou autrement référencés de temps à autre sur le Site (ci-après ensemble : le « Contrat »). Veuillez noter que les Conditions prévalent, en cas de contradiction et sauf disposition expresse contraire, sur tout autres termes et conditions mentionnés en section (ii) ci-dessus.

1.5 MODIFICATIONS DU CONTRAT

Les présentes Conditions peuvent à tout moment être revues, actualisées ou faire l’objet de modifications, en tout ou partie. Toute nouvelle version des présentes Conditions prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes les commandes de produits et services passés à compter de cette date. Les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date d’enregistrement de Votre commande. Toutes modifications apportées aux CGV après avoir effectué une commande n’auront pas d’impact sur ladite commande, sous réserve des règles impératives de la loi en vigueur.

2 PRIX & PAIEMENT

2.1 PRIX DE L’EXPÉDITION

Les prix de nos produits sont indiqués, selon la devise d’affichage choisie, en francs suisses ou en euros, toutes taxes comprises. Le prix de l’expédition est offert en Suisse et en Union Européenne.

Les commandes pour l’Europe étant expédiées à partir de la France, aucun droit de douane ne s’applique pour les livraisons dans la communauté Européenne. En dehors de ces pays, veuillez contacter Notre Société par email pour passer commande vers toutes les autres destinations (voir ci-dessous point 2.2).

2.2 DROITS DE DOUANE ET EXPÉDITION À L’ÉTRANGER

Pour toute commande vers un pays autre que la Suisse ou un pays membre de l’Union Européenne, Vous êtes considérés comme l’importateur du ou des produit(s) commandé(s).

Par conséquent, pour tous les produits expédiés hors de la Suisse ou de l’Union Européenne, le prix sera indiqué hors taxes sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes étatiques sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas de notre ressort et ne relèvent pas de notre responsabilité. Ils seront intégralement à Votre charge et sous Votre responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

2.3 FACTURE

Comme indiqué sous le ch. 1.3, suite à votre commande passée sur le Site www.opsi-jewels.com, vous recevez, en guise d’acceptation expresse de l’offre, la confirmation de votre commande par courrier électronique. Votre confirmation de commande comprendra une facture qui vous sera adressée. Votre commande est alors enregistrée et fait office de Contrat de vente.

Une facture de la commande est également émise à l’expédition de la commande du Client. Elle est disponible dans l’espace client en ligne si un compte a été ouvert. Elle peut être également demandée par téléphone ou email à hello@opsi-jewels.com au Service Client d’Opsi-jewels.

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne ou région géographique. Nous pouvons limiter ou annuler les commandes qui, selon notre jugement, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.

2.4 DEVISE DE PAIEMENT

Toutes les commandes sont payables en francs suisses ou en euros suivant votre lieu de livraison.

2.5 MODIFICATION DES PRIX

Opsi-jewels se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les produits d’ores et déjà commandés resteront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

2.6 RÈGLEMENT DES COMMANDES

Vous avez la possibilité d’effectuer le règlement des commandes comme suit :

(I) par carte bancaire (Visa, MasterCard ou Carte Bleue) : le montant de la commande est alors débité sous 7 (sept) jours qui suivent votre paiement en ligne. Néanmoins, la date d’enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.

(II) par virement bancaire : Notre Site Vous délivre les coordonnées bancaires de Opsi-jewels. Dans ce cas précis, la date d’enregistrement de la commande est celle de la réception des fonds sur le compte bancaire d’Opsi-jewels. Ainsi, afin que la commande soit enregistrée, le virement requis doit être créditer sur le compte d’Opsi-jewels dans un délai de 7 (sept) jours (dès la communication des coordonnées bancaires) pour que la commande soit enregistrée.

2.7 PRIX AFFICHÉS DANS LE PANIER

Les produits placés dans le panier d’achat refléteront toujours le prix le plus récent affiché sur la page descriptive du produit. Il est possible que ce prix varie par rapport au prix qui était affiché initialement lorsque le produit a été placé dans le panier et le moment de l’enregistrement de la commande. Placer un produit dans le panier n’assure pas que son prix restera identique à celui qui était le sien au moment de sa sélection. . Il est toutefois aussi possible que le prix du produit sélectionné soit plus bas lors du paiement que lorsqu’il a été sélectionné.

2.8 ERREURS POTENTIELLES

Les informations et notamment les prix affichés sur le Site peuvent être erronés en raison d’erreurs de système ou de remplissage typographique. Si Nous faisons tout pour éviter ce genre d’erreurs, elles peuvent toutefois exister. Veuillez noter que les commandes issues d’informations ou prix erronés ne seront pas validées. Si le prix affiché est inférieur au prix réel du produit, Vous serez contacter par email soit pour annuler la commande soit pour procéder au paiement de la différence de prix. Nous nous excusons par avance pour le potentiel désagrément occasionné. N’hésitez pas à Nous contacter pour toute question afférant à ce sujet.

2.9 PRIX NON NÉGOCIABLES

Les prix des produits ne sont pas négociables. En effet, Nous nous efforçons de pratiquer les prix les plus justes possibles. Le prix final de nos créations reflète les coûts inhérents à une fabrication suisse placée sous le signe de l’excellence et aux prix des matériaux bruts tels que le métal et les gemmes.

3 COMMANDE, PRODUITS ET LIVRAISON

3.1 CONDITIONS POUR PASSER UNE COMMANDE

Lors de la commande, le Client déclare :

être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer et honorer toute commande ou être titulaire d’une autorisation parentale permettant de passer et d’honorer toute commande et être en mesure d’en justifier à tout moment, sur simple demande ;
être une personne physique agissant pour ses propres besoins et usages personnels.

3.2 PASSATION D’UNE COMMANDE SUR LE SITE

Comme indiqué sous le Ch. 1.3, Opsi-jewels transmets un accusé de réception de la commande que si les étapes suivantes sont respectées :

1ère étape : Sélectionner et placer un produit (bijou ou accessoire) dans le panier, après avoir choisi différentes options à disposition, , telles que le métal précieux, la pierre précieuse et la taille désirée.
2ème étape : Valider les achats dans l’interface « Votre Panier » en cliquant sur le bouton « Commander ». Vous pouvez compléter la case « Code Privilège » si vous disposez d’un tel code.
3ème étape : Après avoir valider « Votre Panier », vous accédez à la saisie des informations de livraison dans la section « Finalisation sécurisée ».
Il convient ensuite de suivre les indications de finalisation de votre commande étape par étape (« continuer vers expédition » ; « continuer vers le paiement » ; « payer maintenant »). Lors de ces étapes, Vous devez saisir toutes les données qui Vous sont demandées, à savoir notamment :
– Vos nom et prénom ;
– Vos coordonnées (téléphone et courriel) ;
– Votre adresse précise de facturation (pour des raisons de sécurité, Nous demandons que l’adresse de facturation soit celle enregistrée par l’établissement émetteur de votre carte bancaire, afin notamment de Vous protéger d’une éventuelle utilisation frauduleuse) ;
– Votre adresse précise de livraison à domicile (les boîtes postales ne sont pas acceptées) ;
Votre mode de règlement.
Enfin, il Vous sera également demandé de confirmer avoir pris connaissance et d’accepter les présentes Conditions auxquelles Vous pourrez accéder en cliquant sur le lien suivant : « les CGV Opsi-jewels ».
4ème étape : Valider la commande. Pour ce faire, Vous devez procéder comme suit :
– Vérifier la page de synthèse, en particulier Votre commande, les données que Vous avez saisies et corriger les éventuelles erreurs ; et
– Cliquer sur « Valider ma commande » afin de confirmer votre commande.
5ème étape : après la validation de Votre commande, Vous serez redirigé vers la plate-forme XXX de notre serveur de paiement, afin de procéder au paiement. A cet effet, il Vous sera demandé de :
– Vérifier le détail de Votre commande, y compris son prix total ;
– Renseigner les informations demandées relatives à votre carte bancaire (numéro de carte bancaire, date d’expiration et code de vérification).

3.3 RECEPTION DE LA COMMANDE

Après avoir passé commande, le Client reçoit par e-mail un accusé de réception de commande automatique qui récapitule le contenu de la commande du Client. Cette confirmation de commande ne représente pas encore une acceptation de l’offre, mais documente seulement que Opsi-jewels a reçu la commande.

Opsi-jewels n’est lié par la commande qu’à compter de l’envoi de la déclaration expresse d’acceptation, par l’envoi d’une confirmation de la commande par e-mail à l’adresse e-mail indiquée, accompagnée d’une facture, en principe après réception des fonds correspondant à la commande sur son compte.

Opsi-jewels se réserve par ailleurs le droit d’annuler ou de refuser, sans responsabilité de sa part, toute commande concernant un Client, sur juste motif, par exemple s’il existe un doute ou un litige relatif à une commande antérieure.

3.4 MODIFICATION DE LA COMMANDE

Une modification de la commande est possible par Nos soins en cas d’indisponibilité du produit commandé :

Nos offres de produits et leur prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. S’il devait arriver que certains des produits que Vous avez commandés ne soient plus disponibles, Nous Nous engageons à les substituer par des produits de qualité au moins égale ou supérieure sans modifier le prix de Votre commande. Nous Vous informerons dès que Nous aurons connaissance de cette indisponibilité et Vous ferons part le cas échéant du nouveau délai de livraison. Vous aurez naturellement la possibilité de procéder à l’annulation de Votre commande.

Nous Nous réservons également le droit d’annuler tout ou partie d’une commande en cas de défaillance de l’un de Nos fournisseurs ainsi qu’en cas de force majeure. Nous Vous en avertirons dès que Nous en aurons connaissance et procèderons au remboursement de toute somme déjà versée en relation avec la commande ou la partie de commande annulée. Dans tous les cas, Vous serez contacterdès que possible pour discuter des différentes options possibles.

3.5 LIVRAISON

3.5.1 Informations

Nous Vous informons par écrit de l’état d’avancement de la fabrication de Votre achat et de l’envoi de Vos articles.

Pour toute question concernant les informations citées ci-dessous veuillez contacter Notre Service clientèle (cf. Ch. 1.1):

Notre identité (nom, numéro de téléphone, siège social), les frais de livraison, les modalités de paiement, de livraison ou d’exécution ;
Les conditions et les modalités d’exercice du droit de rétractation ;
L’adresse où Vous pouvez former Vos éventuelles réclamations ;
Les garanties dont Vous disposez après la livraison ;
La date d’expédition prévue de Votre commande et la date de livraison.

3.5.2 Lieu de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que Vous avez indiquée au cours du processus de commande.

3.5.3 Délais de livraison

Sous réserve des stocks, des délais de fabrication, de traitement, d’expédition et/ou d’acheminement (ce dont Vous serez informé à l’occasion de Votre commande sur le Site), les produits commandés sont en principe livrés sous 2 à 5 jours ouvrés pour la Suisse et 3 à 7 jours ouvrés pour l’Union Européenne à compter de de l’enregistrement de la commande et l’envoi par Opsi-jewles de l’acceptation. La livraison sera réputée intervenir à la date de première présentation des produits à l’adresse de livraison indiquée et à Votre réception contre signature.

Les délais de livraisons sont indiqués à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel de notre part.

3.5.4 Retard de livraison

Nous Vous invitons à consulter régulièrement le suivi de Votre commande sur le Site (voir Mes commandes) ou en appelant Notre service clientèle.

Nous Vous tiendrons informé de tout retard d’expédition dont Nous aurions connaissance. Les délais de livraisons sont indiqués à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagement contractuel de notre part. Nous nous efforçons toutefois de tout mettre en œuvre pour que ces délais de livraison soient respectés, notamment auprès de nos transporteurs.

Si Vous commandez plusieurs produits en même temps et que seuls certains d’entre eux subissent un retard, Nous pourrons fractionner les expéditions. En ce cas, Nous Vous préviendrons des dispositions que nous comptons prendre avant le lancement de la livraison.

Dans le cas où le colis paraîtrait endommagé ou spolié, Vous devez le refuser au transporteur et Nous prévenir de Votre refus en nous faisant parvenir (a) une photo du produit endommagé et une attestation sur l’honneur reconnaissant la livraison d’un produit endommagé ou spolié, (b) la copie d’un justificatif d’identité, et (c) la copie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois.

3.5.5 Observations sur la livraison ou les produits livrés

Vous devez impérativement vérifier les colis et les produits à la livraison. Si Vous avez une quelconque réserve ou observation justifiant que les produits nous soient retournés, Vous devez procéder comme indiqué à l’article 4 ci-dessous.

3.5.6 Propriété – Risques

Opsi-jewels se réserve la propriété des marchandises expédiées, en tout cas, jusqu’au paiement total (crédit définitif et sans réserve du prix d’achat total) du montant de la facture.

Le transfert de la propriété et des risques sur les produits a lieu à la livraison des produits. Toutefois, dans le cas où les deux conditions cumulatives (A et B) ci-dessous sont réunies, Opsi-jewels conserve alors la propriété des produits et peut en disposer librement. Opsi-jewels conserve les paiements qui ont déclenché la fabrication du produit en premier lieu et Vous acceptez de n’avoir aucun recours pour recouvrer les sommes payées ou les produits non réclamés :

Condition A

(i) Votre colis Nous est retourné par le transporteur parce que l’adresse est erronée ; et (ii) Vous ne le réclamez pas dans le délai imparti de dix (10) jours ; ou

(iii) Vous ne répondez pas au téléphone, à Nos messages vocaux et électroniques pour planifier le retrait de Vos produits (notamment si les adresses e-mail ou les numéros de téléphone transmis sont erronés) ; ou encore

(iv) Vous ne Vous présentez pas pour un retrait planifié.

Condition B

Vous ne répondez pas au téléphone, à Nos messages vocaux et électroniques pour Vous notifier de la situation (notamment si les adresses e-mail et les numéros de téléphone transmis sont erronés), et que Nous sommes donc dans l’incapacité de Vous joindre pendant une durée de 3 mois à compter de l’expédition du colis ou du contact pour la planification du retrait , ou encore, de la date planifiée pour un retrait prévu,

3.5.7 Défaut de livraison ou livraison d’un produit endommagé ou spolié

Dans l’hypothèse où (i) le transporteur indiquerait avoir procédé à la livraison du produit que Vous avez commandé et que Vous contestez qu’une telle livraison ait eu lieu ou (ii) Vous avez refusé un colis présenté endommagé ou spolié par le transporteur, Vous Vous engagez à nous retourner signée (a) une attestation sur l’honneur reconnaissant l’absence de livraison ou la livraison d’un produit endommagé ou spolié, (b) la copie d’un justificatif d’identité, et (c) la copie d’un justificatif de domicile de moins de trois mois, afin que Opsi-jewels puisse prendre en charge le coût d’un nouvel envoi dudit produit.

3.6 FABRICATION DES PRODUITS

Opsi-jewels fait son maximum pour s’assurer que le catalogue en ligne soit aussi précis et correct que possible. Pour que Vous puissiez voir les détails de certains produits, ceux-ci peuvent apparaître plus grands ou plus petits qu’ils ne sont en réalité. Dans la mesure où chaque ordinateur est configuré différemment, leur couleur peut aussi varier.

Les créations d’Opsi-jewels sont fabriquées en Suisse avec le plus grand soin et font l’objet en atelier d’un contrôle rigoureux. Nous garantissons nos pièces de joaillerie contre les défauts de fabrication pendant deux ans (24 mois) à compter de la date de livraison à l’acheteur. Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger, à notre choix, les produits défectueux que vous nous retourneriez durant cette période.

Toute l’équipe d’Opsi-jewels a le souci d’améliorer continuellement l’offre produits et de mettre à jour régulièrement ses écrins et emballages ainsi que l’environnement de nos produits. Les caractéristiques et la disponibilité des produits, ainsi que les représentations qui sont affichées sur notre site sont non contractuelles et ne sont fournies qu’à titre indicatif. Elles peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités ou d’interrompre tous les produits ou services que nous offrons à tout moment.

La perte et les dommages causés par une utilisation inappropriée, un accident, un manque de soin, ou à l’usure normal du bijou sont expressément exclus de cette garantie.

Les attaches, cordons et autres textiles, synthétiques ou non, sont naturellement sensibles à l’usure et cette usure dépendant très fortement de Vos usages, ils ne rentrent par conséquent pas dans la garantie précitée. Nous vous invitons toutefois à toujours nous écrire sur Notre Service Client quand vous constatez une usure ou désirez changer de cordon afin que nous mettions en place une solution de remplacement sujette à facturation.

Notre objectif est de Vous donner autant d’informations et de détails que nécessaire pour que Vous ayez l’impression de connaître Votre produit avant de l’avoir en Votre possession.

Toutefois, les caractéristiques des produits, ainsi que les représentations (telles que photos, vidéo et autres supports d’images) qui sont affichées sur notre site sont non contractuelles et ne sont fournies qu’à titre indicatif ; en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Tous nos produits étant réalisés artisanalement, de légères différences d’apparence peuvent exister, de même que le poids des métaux, le poids et le nombre de pierres de pavage peuvent aussi légèrement varier, de +/- 3 pierres et/ou de +/-0.2 carats par pièce, par rapport au détail indicatif donné sur chaque pièce dans notre site.

4 RETOURS DES MARCHANDISES ET REMISES À TAILLE, DROIT DE RÉTRACTATION

4.1 OBLIGATION D’EXAMEN

Le Client s’engage à contrôler la marchandise dès sa réception pour voir si elle est complète et en bon état, ceci afin de signaler sans délai à Opsi-jewels les éventuels défauts constatés. Si le Client l’omet, les marchandises sont considérées comme acceptées. En tout cas, la livraison est considérée comme acceptée si le client ne présente pas une réclamation par e-mail auprès du Service après-vente dans les 8 jours suivant la livraison.

4.2 RETOURS DES MARCHANDISES

Jusqu’à trente (30) jours après la date de livraison (cf. 3.3), Nous Vous laissons la possibilité de Nous retourner les produits commandés qui ne Vous donneraient pas entière satisfaction pour remboursement ou échange.

Pour ce faire, Vous devez impérativement informer le service client d’Opsi-jewels par email (voir article 1.1 ci-dessus) de Votre décision avant de Nous retourner les produits, en indiquant le motif de retour et suivre exactement le processus de retour que Nous Vous indiquerons par courriel. Nous vous demanderons notamment, mais pas exclusivement, de remplir le formulaire de rétractation (cf. 4.6), en cas d’usage de votre droit de rétractation. Votre demande de retour n’est effective qu’à partir du moment où Opsi-jewels accuse réception par écrit de Votre demande.

Dans le cas d’un retour, les frais de retour ainsi que les frais d’assurance seront à notre charge. Une fois que Nous avons reçu votre intention de retour et en avons validé avec vous les différentes étapes, nous vous adressons un emballage préaffranchi pour nous renvoyer votre retour. A réception de Votre bijou ou accessoire, Nous vérifions qu’il est en parfait état et dispose de son scellé intact, puis accusons réception du bijou ou de l’accessoire. Ensuite, Nous Vous rembourserons le prix correspondant à la valeur des produits au plus tard quatorze (14) jours suivant la date à laquelle Votre retour a été accepté par Opsi-jewels, ainsi qu’indiqué à l’article 4.3 ci-après.

Nous vous indiquerons dans la procédure à suivre pour votre retour l’adresse spécifique à laquelle envoyer votre colis en retour.

Veuillez bien noter que toute commande retournée directement à notre siège de Trélex, en Suisse sera refusée.

4.3 CONDITIONS D’ACCEPTATION DES RETOURS

Les retours prévus à l’article 4.1 ci-dessus ne seront acceptés par Opsi-jewels et ne donneront lieu à remboursement ou échange que si :

(I) Le processus de retour décrit par dans les présentes CGV et sur Notre site a été respecté ;

(II) Les produits Nous sont retournés en parfait état, sans avoir été portés. En particulier, il faut que le ruban de scellé attaché au bijou soit encore parfaitement intact et n’ait pas été ôté, ni coupé et renoué ensuite, ni que l’attache métallique fermant le ruban ne soit en aucune façon endommagée ou montre une quelconque trace de tentative d’ouverture ou d’écartement. Ainsi, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront en aucun cas repris. En particulier, les produits qui présentent des rayures, même discrètes, ne peuvent jamais être repris. De même, les produits dont le ruban a été descellé ne peuvent pas être repris, ni ceux dont le scellé (ruban) et/ou son attache métallique montre qu’il y a eu tentative d’ouverture ou ouverture.

(III) Nos spécialistes confirment que la monture et la pierre, ou tout autre élément constitutif du produit, sont bien conformes au produit qui Vous a été envoyé, sans dommage, modification, ni intervention d’aucune sorte ;

(IV) Les produits nous reviennent dans leur emballage d’origine, complets (original du certificat fourni si c’est le cas, accessoires, emballage, y compris boîte cadeau, écrin, notices…).

Nous précisons que le retour n’est plus possible dans les situations suivantes :

(A) Lorsqu’il s’agit d’un deuxième retour ou une annulation consécutifs ;

(B) Les produits ayant fait l’objet, à Votre demande, d’une modification personnalisée supplémentaire ou spécifique (notamment un changement de taille ou de dimension de pierre(s), ou des pierres de différentes couleurs que ce qui est visible sur Notre Site) ne pourront plus être ni remboursés ni échangés ;

(C) Certains produits spéciaux ne sont pas retournables. Ils sont alors clairement présentés comme tels au client au moment de la commande ; (D) Les produits livrés en dehors de la Suisse ou de l’Union Européenne et ayant bénéficié d’une quelconque détaxe ne pourront être remboursés ou échangés

4.4 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT ET D’ÉCHANGE

Tout remboursement s’effectuera, au choix Opsi-jewels, soit automatiquement par recrédit de Votre carte de crédit, soit par virement sur le compte bancaire au nom du Client ayant passé la commande, domicilié à l’adresse de facturation qui a été communiquée au moment de la commande.

En cas d’échange, la somme initialement perçue pourra Vous être remboursée. Vous pouvez ensuite passer commande à nouveau pour le produit choisi ou convenir avec nous d’une modalité de paiement de Votre part ou de remboursement de notre part sur la différence éventuelle de prix entre celui que vous nous retournez et celui d’échange que vous aurez choisi.

4.5 REMISE À TAILLE

Jusqu’à trente (30) jours après la date de livraison (cf. 3.3), Nous Vous laissons la possibilité de Nous retourner les produits commandés pour effectuer une remise à taille de votre bijou.

Pour ce faire, Vous devez impérativement informer le service client d’Opsi-jewels par écrit ou par téléphone (voir article 1.1 ci-dessus), de Votre décision avant de Nous renvoyer les produits, Nous indiquer la nouvelle taille demandée et suivre exactement le processus de renvoi que Nous Vous indiquerons. Votre demande de remise à taille n’est effective qu’à partir du moment où Opsi-jewels accuse réception par écrit de votre demande de renvoi.

Si Vous Nous retournez les produits pour remise à taille, les frais de retour, d’assurance et de renvoi sont pris en charge par Opsi-jewels, sous réserve que Votre colis ait été renvoyé à l’aide du bordereau (emballage préaffranchi que nous vous enverrons par courrier dès réception et validation de votre demande de remise à taille) fourni par Opsi-jewels à partir de la Suisse ou d’un pays de l’Union Européenne.

A réception des produits remis à taille, Vous ne pourrez plus bénéficier des dispositions prévues aux articles 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4 précités, c’est-à-dire que Vous ne pourrez pas effectuer de retour ou d’échange pour un bijou qui a été remis à taille. Le délai de remise à taille est de dix (10) jours à trois (3) semaines, à compter de la date de votre retour enregistrée par notre transporteur. Ce délai est donné à titre indicatif et ne représente pas un engagement contractuel de notre part. Il va sans dire que nous travaillons toujours dans le souci de vous remettre au plus vite les pièces remises à taille.

4.6 CONDITIONS D’ACCEPTATION DES REMISES À TAILLE

Les remises à taille prévues à l’article 4.5 ci-dessus ne seront prises en charges par Opsi-jewels que si (conditions cumulatives):

(I) Le processus de renvoi décrit dans nos CGV et sur Notre site a été respecté ;

(II) Les produits Nous sont renvoyés en parfait état, sans avoir été portés. En particulier, il faut que le ruban de scellé d’Opsi-jewels relié au bijou soit encore en parfait état et n’ait pas été ôté ni forcé (particulièrement au niveau de l’attache du ruban). Ainsi, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne pourront pas être remis à taille. En particulier, les produits qui présentent des rayures, même discrètes, ne pourront pas être remis à taille. De même, les produits dont le ruban a été descellé ne peuvent pas être remis à taille, ni ceux dont le scellé (ruban) et/ou son attache métallique montre qu’il y a eu tentative d’ouverture ou ouverture.

Nous précisons également que la remise à taille n’est en principe plus possible dans les situations suivantes :

(A) Les produits ayant fait l’objet, à Votre demande, d’une modification personnalisée ou spécifique (notamment un changement de taille de la pierre ou des pierres de différentes couleurs que ce qui est visible sur Notre catalogue en ligne) ;

(B) Certains produits spéciaux ne peuvent pas être remis à taille. Ils sont alors clairement présentés comme tels au client au moment de la commande ;

(C) La remise à taille n’est pas possible pour une commande dont l’adresse de livraison est en-dehors de l’Union Européenne ou de la Suisse.

4.7 DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux normes actuelles en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits (soit la prise de possession physique) pour exercer le droit de rétractation, sans justification ni pénalités.

Pour faire valoir votre droit de rétractation, nous vous renvoyons à la procédure indiquée à l’Article 4.2. Il est impératif de prendre contact avec le service client d’Opsi-jewels par email et suivre la procédure. Par ailleurs, le droit de rétractation ne sera pris en charge par Opsi-jewels que si le Client utilise le formulaire de rétractation idoine disponible sous le lien suivant : formulaire de rétractation (créer le lien), et mis à la disposition du Client à la livraison du produit.

*Formulaire de rétractation
« Par la présente, je fais usage de mon droit de rétractation concernant le contrat qui nous lie pour l’achat du produit suivant :
Référence :  xxx
Numéro de commande :  xxx
Reçu le : xxx
Nom et prénom du Client : xxx
Adresse de facturation : xxx

Date : xxx

Signature : xxx »

Il convient de noter que le droit de rétractation n’est pas applicable pour toutes les pièces fabriquées à la pièce et à la commande selon Vos spécifications (choix particuliers hors produits proposés sur Notre Site, tels que le choix d’un design, d’un métal précieux, d’une pierre précieuse et d’une gravure personnalisée),. Ainsi, pour toutes les pièces fabriquées à la pièce à la commande (indiquées comme livrables en « deux à trois semaines » ou plus, ou en général pour toute pièce que Vous demanderiez à graver de façon personnalisée), ce droit de rétractation n’est pas applicable, ce que Vous reconnaissez expressément.

5 GARANTIES

5.1 CONCERNANT LES PRODUITS

5.1.1 Garanties légales

Opsi-jewels respecte la législation en vigueur à propos des défauts de conformité du produit au Contrat et des vices rédhibitoires. Vous bénéficiez également des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Par conséquent, pendant une durée de deux ans (24 mois) à compter de leur livraison, les produits sont garantis pièces et main-d’œuvre, contre leurs défauts.

Nous nous engageons à réparer, à échanger, voire à rembourser, à notre choix, les produits défectueux que vous nous retourneriez durant cette période. Opsi-jewels se réserve le droit, selon les circonstances, de réparer un défaut ou de procéder à la livraison d’une chose sans défaut (livraison de remplacement). Au cas où ni la réparation ni une livraison de remplacement ne seraient adéquates, Opsi-jewels s’engage à procéder au remboursement du prix de vente.

Veuillez noter que la présente garantie ne s’applique pas aux bracelets/colliers/cordons textiles (soies ou matières synthétiques des attaches).

De manière générale, Opsi-jewels répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance et s’engage à ce que le produit livré soit conforme au Contrat, en particulier que le produit livré:

soit propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable, corresponde à la description donnée sur le Site et possède les qualités présentées à l’acheteur ;
présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Par ailleurs, Opsi-jewels octroie une garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans (24 mois) à compter de la découverte du vice.

Cette garantie ne vous sera cependant accordée que si :

vous nous avez averti au préalable et que vous vous conformez au processus de retour que nous vous communiquerons par e-mail sur retours@opsi-jewels.com;
le défaut ne résulte pas d’une utilisation anormale ou non-conforme, d’un événement accidentel ou, d’une cause externe (telle que l’intervention de tout tiers non autorisé sur le produit ou toutes autres causes externes possibles) ;
votre bijou fait l’objet d’une usure ou d’un vieillissement normal.

Au-delà de la période de garantie de 2 ans, les réparations sont possibles sur devis. Pour cela, nous vous invitons à contacter notre Service Client. 

Enfin, il est rappelé, en tant que de besoin, que ne sont pas couverts par cette garantie (i) les dégradations, déformations et destructions des produits, (ii) les bris et pertes de pierres et perles, (iii) le dessertissage des pierres, (iv) la perte de couleur des pierres (due à une exposition prolongée au soleil ou à l’usage de produits détériorant) pour autant qu’ils soient la conséquence d’une cause suivante (externe) qui ne peut être imputée au vendeur :

stockage, réglage ou utilisation inappropriée, illicite ou contraire au contrat,
utilisation de pièces ou accesoires incompatibles,
absence d’entretien et/ou modifications ou réparations inappropriées des produits par le Client ou un tiers, ou
force majeure, notamment dommages élémentaires dus à l’humidité, la chaleur, des chutes et des chocs ou de défauts de manipulation..

Ils donnent lieu à devis de remise en état, et, si Vous acceptez le devis, à facturation de la remise en état.

5.1.2 Responsabilité du Client sur le bon entretien de son produit

Les produits proposés par Opsi-jewels sont des pièces de joaillerie précieuses qui demandent un entretien et une attention particulière, comme tout objet précieux. Il Vous incombe de les manipuler et les porter avec soin afin d’éviter les chocs, l’exposition à tous liquides (et matières) corrosifs et à ne pas les exposer à aucune condition extrême. L’Or particulièrement étant naturellement relativement malléable, la perte de pierre(s) est généralement due à des chocs ou micro-chocs répétés. De même certaines gemmes sont par nature sensibles à l’exposition prolongée au soleil, à l’eau ou aux produits cosmétiques, comme par exemple l’opale qui demande d’être traitée en conséquence.

Opsi-jewels fournit sur son Site les explications utiles pour un bon entretien et une bonne conservation de l’état de ses produits. Le non-respect de ces instructions engage la responsabilité du Client et non celle d’Opsi-jewels. Toutes ces causes de détérioration du produit sont considérées comme causes externes à la responsabilité d’Opsi-jewels et impliquent que la garantie légale ne vous est pas accordée, selon les conditions de l’article 5.1.1 ci-dessus.

5.2 CONCERNANT LE SITE

Sans préjudice des garanties qui figurent à l’article 5.1 ci-dessus, Opsi-jewels ne consent aucune garantie sur le Site et/ou le Contenu (tel que décrit à l’article 7 ci-après). En particulier, Opsi-jewels ne consent aucune garantie quant à la conformité de l’un quelconque des éléments du Site à tout usage particulier. Opsi-jewels ne garantit pas que les fonctions contenues sur le Site et que tout Contenu ou autre élément qui y figure seront à tout moment disponibles, ininterrompus ou sans erreur, que les défauts ou erreurs éventuels seront immédiatement corrigés ou que le Site ou son serveur seront à tous moments exempts de virus ou d’autres composants susceptibles de causer un dommage.

6 RESPONSABILITÉ

6.1 CONFORMITÉ À LA LÉGISLATION

Les bijoux proposés sont conformes à la législation suisse et européenne en vigueur au moment de la proposition. La responsabilité d’Opsi-jewels ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les bijoux sont livrés.

Hors Suisse et communauté européenne, il Vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités et modalités d’importation des bijoux que Vous envisagez de commander et de les respecter sous votre entière responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité dans l’hypothèse où l’article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison s’il se trouve hors Suisse et hors Union Européenne.

Par ailleurs, si Vous choisissez d’accéder au Site à partir d’autres territoires que la Suisse ou l’Union Européenne, Vous le faites de votre propre initiative et à Vos seuls risques et périls. Il Vous appartient de respecter la législation locale dans la mesure où cette législation est applicable.

6.2 PHOTO DES BIJOUX

Les photos, vidéos et tous les types d’images des bijoux sont présentés à titre illustratif et indicatif seulement. Nous Vous invitons à Vous reporter au descriptif de chaque bijou pour en connaître les caractéristiques plus précises. En cas de doute ou si Vous souhaitez des renseignements complémentaires, n’hésitez pas à contacter notre Service Client (cf. article 1.1).

6.3 LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Dans la mesure où la loi en vigueur le permet (sous réserve de la législation de certains pays), nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et circuits de vente, qu’elles soient explicites, implicites ou autres, ou découlant de toute opération, usage ou pratique commerciale antérieure. Aucune clause des présentes Conditions ne limite ou n’exclut la responsabilité d’Opsi-jewels en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur.

Sous réserve de ce qui précède (et de la législation de certains pays), , la responsabilité totale d’Opsi-jewels pour l’intégralité du préjudicequ’elle est susceptible de Vous causer dans le cadre du Contrat, qu’il soit contractuel, délictuel (y compris du fait d’une négligence) ou autre, est strictement limitée et ne dépassera en aucun cas le le prix du (des) produit(s) de votre commande, et ce, même si Opsi-jewels a été avertie de la possibilité de tels préjudices.

Il est précisé que, dans le cadre du Contrat, sont réputés constituer des dommages indirects n’ouvrant pas droit à réparation par Opsi-jewels, quand bien même ils seraient prévisibles, toutes pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données, bases ou programmes, la privation d’économies et tous surcoûts, ainsi que tous préjudices d’image et toutes réclamations de tiers.

Opsi-jewels ne sera notamment pas responsable à Votre égard des dommages provoqués par (I) votre propre fait, omission ou faute ; (II) tout cas de force majeure; (III) tout tiers non lié à Opsi-jewels pour l’exécution du Contrat (par exemple, dans le cas où les problèmes résulteraient des performances, de la congestion ou de la connexion des moyens ou services de télécommunications, ou de la performance de votre équipement informatique) ; ou (IV) tout autre événement que ni Opsi-jewels, ni ses fournisseurs auraient pu prévoir ou prévenir même si Opsi-jewels ou ses fournisseurs avaient pris toutes les précautions raisonnables.

En particulier, sera considéré comme relevant de Votre propre fait, omission ou faute : tout dommage ou perte que Vous subiriez qui résulterait de l’inadaptation ou incompatibilité de Votre équipement informatique (matériel et/ou logiciel) à tout ou partie du Site et/ou de l’absence de mise en œuvre de toutes les protections raisonnables et nécessaires contre tous programmes, appareils ou communications dommageables, car il Vous appartient, et à Vous seul, de (I) vérifier ou faire vérifier que Votre équipement informatique et/ou de télécommunications est adapté et compatible avec le Site, et ce avant toute utilisation et (II) mettre en place et en œuvre toutes les protections raisonnables et nécessaires contre tous programmes, appareils ou communications dommageables, notamment au moyen de logiciels anti-virus.

6.4 LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le Site, ainsi que d’autres pages contrôlées par Opsi-jewels (pages Facebook, Instagram etc.), peuvent contenir des liens vers d’autres sites sur Internet. Ces autres sites ne sont pas sous le contrôle de Opsi-jewels et Vous reconnaissez que Opsi-jewels n’est pas responsable de l’exactitude, du respect des droits de propriété intellectuelle, de la légalité, de la décence ni d’aucun autre aspect du contenu de ces sites. L’inclusion d’un tel lien n’implique aucun aval de Opsi-jewels, ni aucune association avec ses exploitants. Opsi-jewels ne peut assurer que Vous serez satisfait de quelque produit ou service que ce soit que Vous vous procurerez sur un site tiers qui fait l’objet d’un hyperlien en provenance ou à destination du Site, étant donné que les canaux des autres commerces en ligne appartiennent à des commerçants indépendants et sont exploités par eux. Opsi-jewels ne fait la promotion d’aucune marchandise et n’a pris aucune mesure pour confirmer l’exactitude ou la fiabilité d’une quelconque information figurant sur ces sites tiers. Nous Vous incitons vivement à procéder à toute recherche que Vous estimez nécessaire ou appropriée avant d’effectuer quelque transaction électronique que ce soit avec l’un de ces tiers.

7 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

7.1 PROTECTION LÉGALE

Le Site et tous les éléments (y compris les produits), documents et autres données qui y figurent (ci-après : le « Contenu »), qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par les règles suisses et internationales applicables en matière, selon les cas, de marques de fabrique, de commerce ou de services — qu’elles soient déposées ou non en tant que telles — et de noms commerciaux ou autres signes distinctifs, de droits d’auteur, de droits voisins, de droits sui generis, de droits de dessins et modèles, de brevets, de secrets de fabrication ou commerciaux ou autres droits de même nature et appartiennent ou ont été licenciés à Opsi-jewels.

7.2 VIOLATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Votre droit de faire usage du Site et de tout Contenu ou autre élément qui y figure est subordonné à Votre respect du Contrat et de toute loi ou réglementation applicables.

Toute utilisation du Site ou de tout Contenu à toute fin autre que celles autorisées par le Contrat peut constituer une violation de nos droits ou de ceux appartenant à Nos donneurs de licence, notamment :

(I) Vous ne pouvez accéder au Contenu et à tout autre élément du Site et les afficher que pour en faire un usage privé ;

(II) Le Site et tout Contenu ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, republiés, téléchargés, postés, adaptés, transmis, distribués ou utilisés en aucune manière sans l’autorisation préalable écrite d’Opsi-jewels, sous réserve d’autorisation légale applicable (avec la mention du titulaire du droit de la propriété) ;

(III) Vous ne devez pas utiliser des « meta tags » ou tout autre texte caché contenant Notre nom, marque(s) ou celui des sociétés qui Nous sont apparentées sans Notre accord spécifique, préalable et écrit ;

(IV) tout lien hypertexte renvoyant au Site par la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdite.

8 COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRES CONTENUS

8.1 SOUMISSION DU CONTENU

Les Utilisateurs peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu, Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions et/ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ».

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu. Opsi-jewels se réservele droit, à son entière discrétion, d’enlever ou de modifier tout contenu et de poursuivre en justice les contrevenants.

8.2 DROIT DE REPRODUCTION

En cas de soumission de contenu, sous réserve de mention contraire expresse, Vous Nous accordez, ainsi qu’aux sociétés apparentées, pour la durée légale de protection applicable, le droit non exclusif et gratuit de reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, sous-licencier et afficher ce contenu dans le monde entier, sur le Site et sur tous supports.

8.3 DROITS NÉCESSAIRES

Vous déclarez et Nous garantissez être propriétaire ou titulaire des droits nécessaires sur le contenu que Vous Nous transmettez. Vous acceptez de Nous indemniser en cas d’action, ou de réclamation d’un tiers dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que Vous Nous avez communiqué.

9 DROIT APPLICABLe -FOR

9.1 DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et le Contrat sont soumis exclusivement au droit suisse, sous réserve des règles impératives internationales ou applicables dans le pays de résidence du Client.

9.2 FOR

Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis exclusivement à la compétence des autorités et juridictions Suisses, situées au lieu de notre siège sociale, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral ou des règles impératives applicables dans le pays de résidence du Client.

Sous réserve de ce qui précède, Vous acceptez donc d’être liés par un contrat soumis au droit suisse et que les Tribunaux ordinaires du canton de Vaud soient compétents pour traiter tous les litiges.

Sans aucune restriction avec ce qui précède, Vous et Nous ferons tout le possible pendant une période de trente (30) jours pour régler à l’amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux présentes Conditions ou autres éléments y afférent.

10 PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles collectées sur le Site sont destinées à Opsi-jewels avec Votre consentement. Les données que nous recueillons lors de votre inscription à notre newsletter, ainsi que lors de vos commandes et de vos paiements, sont exclusivement utilisées dans le cadre de la commercialisation de nos produits, et ne sont en aucun cas retransmises à des tiers. À ce titre, nous appliquons et respectons strictement pour les clients situés en Suisse la Loi fédérale du 25 septembre 2020 sur la protection des données (LPD), et pour les clients situés en Europe le règlement général sur la protection des données nᵒ 2016/679 de l’Union Européenne (RGPD).

Pour plus de détails, la collecte et le traitement des données à caractère personnel concernant le Client sont expliqués dans l’information sur la protection des données. Elle fait partie intégrante des présentes Conditions. En approuvant les présentes Conditions, le Client déclare aussi avoir lu, compris et accepté la politique de confidentialité et l’information sur la protection des données.

La déclaration de protection des données peut être consultées sous le lien suivant : Déclaration de protection des données (A rajouter)

En cas de question concernant le traitement de vos données à caractère personnel et les droits qui lui sont associés (notamment le droit d’accès, de rectification et d’opposition), vous pouvez à tout moment adresser un courrier au responsable compétent en matière de protection des données, à Opsi-jewels, Route de Saint Cergue 34, 1270 Trélex, Suisse ou un e-mail à rgpd@opsi-jewels.com.[GA1]

11 OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

Opsi-jewels est susceptible de Vous adresser des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces web animés par Opsi-jewels ou l’un de ses partenaires sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable. Vous disposez à tout moment de la faculté de Vous opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email.

12 COOKIES

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à Votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur Votre terminal (ordinateur, tablette, Smartphone). Ces Cookies sont émis par Opsi-jewels dans le but de faciliter la navigation sur le site et permettent de reconnaître Votre navigateur lorsque Vous êtes connectés au Site. Ces Cookies sont émis notamment afin de (i) Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, etc.), (ii) Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage des terminaux, (iii) Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte client et à gérer le panier de commande.

13 DIVERS

13.1 SUBSTITUTION DE DISPOSITIONS

Si une disposition du Contrat devait être déclarée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit et qu’il n’est pas possible de lui substituer de plein droit une disposition raisonnable ayant un effet similaire (opération que les parties permettent d’ores et déjà à toute juridiction saisie du litige concerné d’effectuer, dans la mesure où la loi applicable le permet), cette disposition sera alors considérée comme susceptible d’être disjointe du Contrat et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions dans toute la mesure du possible aux termes de loi applicable.

13.2 NON RENONCIATION EN CAS DE NON EXERCICE D’UN DROIT

Le fait pour Opsi-jewels de ne pas exercer l’un des droits qui lui est conféré au titre du Contrat ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation au droit en cause ni comme un obstacle à l’exercice de tout autre droit.

13.3 TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS

Nous pouvons transférer (par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, et notamment par fusion) Nos droits et obligations aux termes du Contrat, sans devoir Vous le notifier : (i) à toute entité qui Nous est ou sera apparentée, ou (ii) à toute personne ou entité qui prendra le contrôle directement ou indirectement de tout ou d’une partie significative de Nos biens ou de Notre capital ou des droits de vote ou de ceux d’une de Nos entités apparentées. Vous ne pouvez pas transférer (par quelque moyen que ce soit) le Contrat, sans avoir au préalable obtenu Notre consentement écrit.

13.4 MODES DE NOTIFICATION

Nous pouvons Vous adresser toute notification prévue par le Contrat, soit sous la forme d’une publication sur le Site, soit par e-mail, soit par courrier normal, express ou recommandé à Votre adresse dont Nous disposons dans nos systèmes, à Notre choix. Vous reconnaissez et acceptez que l’un ou l’autre de ces modes de notifications, choisi par Nous, est suffisant pour votre information.

13.5 UTILISATION AUX FINS DES PREUVES

Opsi-jewels peut se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par elle, sauf abus ou erreur manifeste. Vous reconnaissez expressément la possibilité pour Opsi-jewels de se prévaloir de ces éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique.

13.6 MODIFICATION DES CONDITIONS

Compte tenu des évolutions possibles du Site et de la réglementation, Opsi-jewels se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions. Les nouvelles Conditions seront, le cas échéant, portées à Votre connaissance par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.